Déposée le 11 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE M.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MISONORM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE M.F domicilié(e) 1 Impasse de l'Eglise - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 939 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FINANCIERE M.F, S.A - 1 Impasse de l'Eglise - 69400 - LIMAS - France - SIREN 378939988
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534343 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 11 juillet 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°553339 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11
– peintures aluminium ; produits anticorrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; peintures bactéricides ; bois colorant enduits pour le bois (peinture) ; diluant pour peintures ; enduits (peintures) ; épaississant pour couleurs ; fixatifs (vernis) ; mastics à l'huile ; peinture ignifuges ; liants pour peintures ; mastic (résine naturelle) ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles pour peinture ; vernis ; résine naturelle à l'état brut ; gommes-résines.
– matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; construction en acier ; armature de portes (métalliques) ; armatures pour la construction (métalliques) ; arrêts de porte (métalliques) ; barreaux de grilles (métalliques) ; matériaux à bâtir (métalliques) ; boulons métalliques ; butoirs en métal ; câbles métalliques (non électriques) ; cadres de fenêtres (métalliques) ; cadres de portes (métalliques) ; caillebotis métalliques (construction) ; châssis de fenêtres (métalliques) ; châssis de portes (métalliques) ; châssis métalliques ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; clôtures métalliques ; clous ; articles de clouterie ; couvertures de toits (métalliques) ; escaliers (métalliques) ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; fenêtres (métalliques) ; ferme-portes (non électrique) ; ferrure de portes, de fenêtre ; galets de portes ; garnitures de portes ; gouttières (métalliques) ; houssets (serrures) ; huisseries métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ; revêtements de parois métalliques (construction) ; pênes de portes ; plafonds et planchers métalliques ; portails métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; portes métalliques ; panneaux de portes (métalliques) ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes ; serrures métalliques autre qu'électriques ; conduits métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, volets métalliques.
– matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; diélectriques (isolant) ; écorces pour l'isolation acoustique ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; garniture d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; composition isolante contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; peintures isolantes ; laine de verre pour l'isolation ; laine minérale (isolant) ; mastics pour joints ; résines artificielles (produits – semi-finis) ; rubans isolants ; tissus isolants ; joints.
– matériaux de construction non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cadres de portes (non métalliques) ; carrelages (non métalliques) ; charpentes (non métalliques) ; châssis de fenêtres et de portes (non métalliques) ; ciment ; cloisons (non métalliques) ; clôtures (non métalliques) ; couvertures de toits (non métalliques) conduites d'eau (non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; escaliers (non métalliques) ; fenêtres (non métalliques) ; glaces (vitres) pour la construction ; huisserie non métalliques ; verre isolant (construction) ; revêtements de murs non métalliques (construction) ; panneaux pour la construction ((non métalliques) ; plafonds (non métalliques) ; planchers (non métalliques) ; plâtre ; portails (non métalliques) ; seuils (non métalliques) ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; couvertures de toits (non métalliques) ; toitures (non métalliques) ; tuiles (non métalliques) ; vasistas (non métalliques).
Nettoyage de fenêtre ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; ponçage.
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